Le site est édité par :

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

La ville de FontoyRue de Metz
57650 FONTOY
Tel: 03 82 84 88 88

Edition

Le présent site est la propriété de la Ville de Fontoy.
Directeur de la publication : M. Henri Boguet, Maire de Fontoy

Hébergement

Le prestataire assurant la gestion du stockage permanent du site est la société IM-DEV 57650 Lommerange.

Droit d’accès, de modification et de suppression

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Il peut exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

Direction de la communication
Hôtel de Ville de Fontoy
Rue de metz
57650 FONTOY

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Fontoy, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la mairie de Fontoy.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Fontoy.

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale

Les services de la Ville de Fontoy mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web municipal des informations fiables et vérifiés.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel par l'intermédiaire de la page contact.

Liens vers

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers http://www.ville-fontoy.fr. Toutefois, la mairie de Fontoy récuse l'utilisation de "frames" qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que celui de la ville.
Nous vous remercions d'informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.