CONSEIL MUNICIPAL 07 avril 2010
Convocations adressées à chaque membre du Conseil Municipal le 31 mars 2010, à l'effet de se réunir en mairie de FONTOY le jeudi 07 avril 2010 à 20 heures, pour y délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Approbation de la séance du 3 mars 2010
- Compte Administratif 2009
- Compte Administratif 2009 – Lotissement le Pogin
- Résultats 2009 – Commune – Affectation
- Résultats 2009 – Le Pogin – Affectation
- Compte de Gestion 2009 – Commune
- Compte de Gestion 2009 – Le Pogin
- Budget Primitif 2010 – Commune – Taux
- Budget Primitif 2010 – Commune
- Budget Primitif 2010 – Le Pogin
- Subventions
- Subvention AMOMFERLOR
- Subvention – Fonds d’Aide aux Jeunes (Conseil Général)
- Emprunts
- Ligne de Trésorerie
- Quartier Ste Barbe – Location d’un garage
- Logements communaux – Avances sur charges
- Information – Déneigement
- Information – Zones inondables
- Divers
Présents: MM. BOGUET - SAIVE - MAOUCHI - ZELLER - DUVAL - MARTIN - PETRUZZI - HOUILLON - SOURSAC - WEBER - SCHEIBLING - WEIS - SEBASTIANELLI - MOSCA Mmes MAAS - SEBASTIANI - THOMAS - PEIFFER
Absents excusés : MM. REMY - GROFFE - SANTONI - TRITZ
Mme HERRMANN
Procuration de M. REMY à M. MAOUCHI
Procuration de M. GROFFE à M. ZELLER
Procuration de Mme HERRMANN à Mme PEIFFER
Procuration de M. SANTONI à M. BOGUET
Procuration de M. TRITZ à M. SAIVE
Madame PEIFFER est désignée en qualité de secrétaire de séance...
Mme HERRMANN
Procuration de M. REMY à M. MAOUCHI
Procuration de M. GROFFE à M. ZELLER
Procuration de Mme HERRMANN à Mme PEIFFER
Procuration de M. SANTONI à M. BOGUET
Procuration de M. TRITZ à M. SAIVE
Madame PEIFFER est désignée en qualité de secrétaire de séance...
Téléchargez le CR complet ci-contre au format PDF
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